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Un accusé passera les Fêtes en prison

(Photo: Unsplash photos)

Sébastien Marin, l’un des trois individus arrêtés lors d’une opération policière en matière de trafic de stupéfiants le 31 mars dernier en Haute-Gaspésie, était de retour en Cour lundi au palais de justice de Sainte-Anne-des-Monts

Il voulait donner une orientation à ses dossiers en enregistrant son plaidoyer (coupable ou non coupable).

Aucun plaidoyer n’a été enregistré par l’accusé, mais son avocat a demandé le report du dossier au 22 février pour en disposer. Généralement, la façon de disposer d’un dossier avant la tenue du procès est par l’enregistrement d’un plaidoyer de culpabilité parfois suivi par une suggestion commune de sentence présentée par les deux parties au juge.

Marin demeure détenu pendant les procédures judiciaires puisque le juge a refusé de le remettre en liberté, le 4 mai 2022, au terme d’une enquête sur remise en liberté tenue sur deux jours, les 22 et 28 avril.

La remise en liberté sous conditions d’un accusé pendant le processus judiciaire est la norme, sauf si un juge estime qu’elle mettrait la société en danger ou s’il a raison de croire que l’accusé ne respectera pas ses conditions, notamment s’il possède des antécédents de manquements à des ordonnances émises par un tribunal.

Détenu depuis son arrestation

La détention effectuée entre l’arrestation et l’imposition de la peine, qu’on appelle préventive, compte à 1,5 jour par jour purgé. Marin, 31 ans, de La Martre, est détenu depuis son arrestation, le 31 mars 2022. Il aura donc 11 mois de temps préventif de fait lors de son retour au tribunal, ce qui représentera 16,5 mois.

Les trois suspects font face à des accusations de trafic de stupéfiants, possession en vue de trafic de cocaïne et de méthamphétamine, recel et bris d’engagement.

La Sûreté du Québec a mené une série de perquisitions et d’arrestations afin de mettre fin aux activités de revente d’un réseau organisé de trafic de stupéfiants opérant sur le territoire de la MRC de la Haute-Gaspésie.

Importante saisie

Les perquisitions réalisées dans des résidences de La Martre et dans un immeuble à logements de Sainte-Anne-des-Monts ont permis aux policiers de saisir :

  • Environ 2.2 kg de cocaïne;
  • Environ 12 000 comprimés de métamphétamine;
  • Environ 225 grammes de résine de cannabis;
  • 15 armes de chasse;
  • 9 arbalètes;
  • Environ 7000$ en argent canadien;
  • Près de 20 livres de cannabis;
  • 3 véhicules d’une valeur totale d’environ 115 000$;
  • 4 motoneiges hors-piste d’une valeur approximative de 40 000$;
  • 1 VTT de type côte à côte d’une valeur d’environ 15 000$;
  • 1 dameuse sur chenilles d’une valeur d’environ 10 000$;
  • 6 téléphones cellulaires;
  • Une emballeuse sous vide commerciale;
  • Environ 2000 sacs à emballeuse;
  • Une balance;
  • Une machine à compter l’argent.

Réseau

Cette enquête, initiée à la suite d’informations reçues du public, visait un réseau organisé de trafiquants qui importait de l’extérieur de la région diverses drogues qui étaient ensuite revendues dans la région de la MRC Haute-Gaspésie.

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