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Justice

Près de 300 000 $ d’amende pour du tabac

Cigarettes et tabac de contrebande. (Photo courtoisie Revenu Québec)

Un résident de Listuguj, en Gaspésie, Yves Hamel, 53 ans, écope d’une peine de six mois de prison, en plus de devoir payer une amende de 283 007 $ pour des infractions relatives au trafic de cigarettes de contrebande.

Arrêté en Montérégie

Lors d’une opération visant le port des ceintures de sécurité le 29 janvier 2020, des policiers de la Régie intermunicipale de la police Roussillon ont intercepté le véhicule du défendeur pour des vérifications à Saint-Constant, en Montérégie.

Lors de la vérification, un policier a constaté plusieurs éléments lui laissant croire que le véhicule pouvait contenir du tabac, soit la provenance du défendeur qui arrivait d’un endroit connu pour la vente de tabac illégale, l’odeur et une suspension affaissée du véhicule.

(Photo Courtoisie Sûreté du Québec)

450 000 cigarettes de contrebande saisies

Sur place, 450 000 cigarettes de contrebande ont été saisies. Le permis de conduire de M. Hamel a été suspendu pour une période de 12 mois à compter du moment du jugement qui a été rendu le 6 février 2023.

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