Coupable de possession de 794 grammes de cannabis

Ken Arsenault a plaidé coupable, mardi au palais de justice de Mont-Joli, à une accusation d’avoir conduit un véhicule alors que sa capacité de conduire était affaiblies par le cannabis, le 22 février 2022 à Sainte-Angèle-de-Mérici et à une accusation réduite de possession simple de 794 grammes de cannabis.

« Les policiers sont intervenus sur les lieux d’un accident impliquant un seul véhicule. Ils détectent une forte odeur de cannabis. L’intervention est difficile. Les policiers soumettent le conducteur à une épreuve de coordination des mouvements qu’il a échouée. Lors de la fouille du véhicule, ils trouvent 794 grammes de cannabis », rapporte le procureur de la Couronne, Me Jean-Gabriel L’Écuyer.

Celui-ci a modifié le chef d’accusation initial de possession de cannabis dans le but de trafic pour celui de possession simple. Me L’Écuyer a expliqué que la preuve n’était pas parfaite et que l’accusé aurait pu utiliser comme défense le fait que sa mobilité est affectée depuis un accident de travail en 2015.

La juge de la Cour du Québec, Andrée St-Pierre, impose une amende de 1 000 $ pour la conduite avec les facultés affaiblies, en plus d’une suspension du permis de conduire de 12 mois.

Une autre amende de 1 000 $ est imposée pour la possession de cannabis, ainsi qu’une probation de 12 mois.

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