Bryan Michaud et Amélie Gauvreau acquittés

Le comité de discipline de l’organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec acquitte Bryan Michaud, Amélie Gauvreau et Solange Boucher, membres de l’équipe Michel Michaud, de toutes les accusations auxquelles ils faisaient face.

La décision fait suite aux audiences des 8, 9 et 10 juillet dernier.

« Après avoir évalué l’ensemble de la preuve, le Comité conclut que la syndique adjointe ne se décharge pas de son fardeau sur chacun des chefs d’accusation des trois plaintes. Il en découle que les parties intimées sont acquittées de toutes les infractions déontologiques alléguées au soutien de chacune des plaintes », conclut le comité dans sa décision datée du 12 août et dont le Journal Le Soir.ca a obtenu copie.

Contexte menant aux accusations

Les intimés Bryan Michaud et Amélie Gauvreau exercent dans le domaine du courtage immobilier depuis le 12 février 2020. Ils exercent leurs activités dans la région de Rimouski.

Tous deux font partie de l’Équipe Michel Michaud qui pratique depuis plusieurs années à Rimouski. Michel Michaud est le père de Bryan Michaud et le beau-père d’Amélie Gauvreau.

Quant à l’intimée Solange Boucher, après sa rencontre avec Michel Michaud, elle décide de se joindre à lui. Elle a quitté son agence Via Capitale et le 26 octobre 2016, son permis est transféré chez Proprio Direct Inc., soit l’agence à laquelle monsieur Michaud est rattaché. Elle travaille alors avec Michel Michaud à Rimouski.

Selon son témoignage, ils exerçaient la profession en équipe. Elle faisait ses visites, se rendait chez le notaire, etc. De plus, elle s’occupait du côté administratif du courtage.

En 2020, arrive la pandémie de COVID-19. À ce moment, tout change, selon l’intimée Solange Boucher. Bref, elle ne pouvait plus rien faire sur le terrain.

Enfin, plus tard en 2021, elle quitte Rimouski pour s’établir à Québec.

Chacun son rôle

Selon les témoignages livrés aux audiences, en février 2020, chacun des membres de l’équipe avait son rôle. Michel Michaud s’occupait des vendeurs. Bryan Michaud et Amélie Gauvreau s’intéressaient aux acheteurs.

Pour sa part, Solange Boucher allait chez le notaire, effectuait des visites et s’occupait aussi du côté administratif du courtage. Elle préparait également les promesses d’achat et les contrats de courtage de Michel Michaud.

Ainsi donc, Michel Michaud exécutait les contrats de courtage vente. Bryan Michaud et Amélie Gauvreau faisaient les promesses d’achat avec l’aide de Solange.

Le Comité vient à la conclusion que la syndique adjointe ne se décharge pas de son fardeau de preuve.

« Non seulement sa preuve n’est pas claire, elle est loin d’être convaincante ou probante. En d’autres mots, l’ensemble de la thèse de la syndique n’est pas prouvé », estime le comité.