Les citoyens du chemin de Lausanne gagnent des alliés

Un mouvement d’appui important se dessine pour les citoyens du chemin de Lausanne qui s’opposent à l’implantation d’une usine de béton bitumineux dans leur secteur, à Rimouski.

Le mouvement Prospérité Sans Pétrole (PSP) et d’autres comités de citoyens ont ou vont confirmer officiellement leur soutien cette semaine. Le communiqué de Prospérité sans Pétrole, qui confirme tout juste cet appui à ce propos, est publié intégralement à la fin de ce texte.

Hier soir

Dans le même sens, un observateur assidu de la scène politique municipale, Roger Lavallée, a demandé aux membres du conseil municipal de se prononcer un par un sur leur appui ou non au projet de Sintra, lors de l’assemblée publique d’hier soir.

Personne ne s’est avancé pour répondre, mais la conseillère du district Rimouski-Est, Cécilia Michaud, a pris la parole, simplement pour expliquer le désengagement du conseil, soit qu’un changement de zonage pour empêcher l’implantation de l’usine après coup, serait illégal.

Conséquences

« Je suis profondément déçu de notre conseil municipal qui non seulement ne répond pas aux questions, mais ne fait également preuve d’aucune empathie. Les citoyens concernés seront ceux qui vont vivre avec les conséquences de ses décisions, craindre de voir leur propriété perdre de leur valeur et subir la pollution », dénonce monsieur Lavallée.

Demande en asphalte

Depuis octobre, une soixantaine de contribuables de cette rue située en milieu rural dans le district de Sacré-Cœur insistent auprès du conseil municipal pour dire qu’ils refusent de voir leur qualité de vie affectée par cette usine mobile appelé à fonctionner à fond de train.

La demande en asphalte va en effet exploser en 2020, passant de 12 000 tonnes en 2018 à 49 000 tonnes l’été prochain.

La controverse a explosé quand la Ville a endossé la conformité de la demande adressée par le promoteur, Sintra (filiale BSL) à la Commission de protection du territoire agricole (CPTAQ). Les citoyens prétendent que cette décision peut être renversée, la Ville que non.

Situation similaire

Par ailleurs, parmi la documentation relevée par le comité de citoyens du chemin de Lausanne qui étaye son dossier, on constate que des résidents du secteur Pointe-du-Lac, en Mauricie, ont subi ce que craignent ceux de Rimouski.

La présence d’une usine de fabrication d’asphalte leur a causé de nombreux désagréments, comme les odeurs, le bruit et l’affluence des camions lourds et le bruit de l’usine. Leur plainte au ministère de l’Environnement a débouché sur un rappel à l’ordre de l’entreprise.

Voici le communiqué de Prospérité sans Pétrole:

Usine de béton bitumineux

– Une position inacceptable de la Ville de Rimouski

Se coucher en campagne, se réveiller en zone industrielle

« Quand on achète une maison près des réservoirs de Suncor, on le sait que l’on s’installe près d’un site pétrolier.

Mais quand  on s’installe dans une partie retirée de la ville, zonée agricole qui plus est, quand notre eau provient d’un puits artésien, quand le potager fournit une partie de notre alimentation, quand une carrière de pierres (propriété de la compagnie Sintra) rend nos étés poussiéreux mais que nous l’acceptons  parce qu’on ne cesse de nous dire que bientôt elle sera épuisée, on ne se doute pas qu’au lieu de voir disparaître la carrière, dans notre arrière-cour, nous verrons pousser une usine de béton bitumineux.

Cette nouvelle est plus qu’un étonnement: c’est une catastrophe.

Pour combien de temps sera-t-elle présente cette usine qui, nous confirme-t-on lors d’une soirée d’information le 14 novembre dernier, fonctionnera nuit et jour? Pas de réponse. Autant que la carrière? Autant que l’usine de béton bitumineux déjà présente dans Sacrée-Coeur et qui a rendu la vie infernale aux citoyennes et aux citoyens de cette zone au cours du dernier été?

Rassurant

Le 14 novembre, le ministère des Transport a voulu se faire rassurant: ce n’est pas sûr que la compagnie Sintra ait le contrat de pavage de la 20, puisque, d’après ce que l’on sait, ce serait pour répondre à ce chantier en particulier que l’usine s’installerait à cet endroit.

Pourtant, on apprendra en cours de soirée que la Ville aura besoin, en raison des différents travaux prévus pour l’été 2020, de 45 000 tonnes de béton bitumineux, ce qui est 4 fois la demande annuelle habituelle (12 000 tonnes). Alors, contrat ou pas contrat pour la 20, les fournisseurs d’asphalte de la région vont avoir du travail à ne plus savoir qu’en faire. 

Puissant quand ça nous tente, impuissant quand ça nous arrange

Comment est-ce possible de laisser une usine s’installer si près des maisons? C’est en raison d’un droit acquis, affirme Marc Parent. Pourtant, pour le projet de la grande place, la Ville n’a pas hésité à demander au gouvernement du Québec de voter une loi privée spéciale pour annuler des droits acquis jugés par elle négativement. Mais quand il s’agit de protéger la vie de quelques citoyennes et citoyens sans autre ambition que de vivre paisiblement, tout à coup, la Ville a les mains liées, doit suivre le règlement.

«Nous sommes en droit de nous demander pourquoi la Ville n’a pas envisagé d’autres options plutôt que de s’avouer tout de suite impuissante, alors qu’il y a jurisprudence en la matière «, souligne Benoit St-Hilaire

À ce titre, en 2011, la ville de Granby a démontré hors de tout doute raisonnable qu’il était possible de veiller à la sécurité de ses citoyens en modifiant un règlement dans le but d’atténuer le risque présenté par les futures installations de l’entreprise. En ce sens, la Cour Suprême avait déclaré dans son jugement que «la Ville qui agit dans l’intérêt public, ne peut être considérée de mauvaise foi». (page 12: http://www.combeq.qc.ca/upload/bativerts/pdfs/19-Bativert%20Hiver%202015-WEB.pdf). De même, dans le jugement du procès Gastem vs Restigouche-partie-sud-est, la juge Tremblay rappelle les devoirs d’une Ville en ce qui a trait à la sécurité des citoyens, la protection de l’environnement et le principe de précaution.

Citons ici l’alinéa 52: «Le Tribunal rappelle qu’une municipalité a le devoir de faire respecter sur son territoire le principe de précaution, lequel est maintenant enchâssé dans la Loi sur le développement durable». Par ailleurs, l’adoption du projet de Loi 122 visait à reconnaitre les municipalités comme des gouvernements de proximité et «à augmenter leur autonomie et leurs pouvoirs».

Ainsi, laisser se construire, en pleine zone résidentielle, des usines dont on ne peut nier les possibles impacts négatifs sur la qualité de vie des résidents avoisinants ou encore sur le prix des maisons, mais aussi et surtout sur la nappe phréatique, le marais, la pisciculture, sur la santé et la sécurité des enfants qui vivent à quelques 250 mètres est contraire  au bon sens et aux nouvelles responsabilités des municipalités qui doivent voir d’abord et avant tout à protéger les citoyens comme l’a fait la Ville de Granby ou encore celle de Ristigouche-Sud-Est.

«La Ville de Rimouski doit soutenir celles et ceux qui demandent que l’on protège leur qualité de vie, tout comme elle doit veiller à la sécurité de ses citoyens «, ajoute Patricia Posadas

Pour toutes ces raisons, nous pensons que la Ville de Rimouski fait défaut à une partie de la population rimouskoise. Quant à l’argument avancé par le maire, à l’effet qu’installer l’usine à Lausanne stressera moins de monde, il crée l’effet suivant: suivant votre nombre, vous êtes plus ou moins dignes de protection.

Il est encore temps de reculer

Rappelons que le député Harold Lebel a pris position dans ce dossier et demande au gouvernement caquiste d’imposer un BAPE afin d’analyser le projet. Nous nous demandons donc pourquoi le maire de Rimouski refuse maintenant de poursuivre les discussions avec la population en rejetant du revers de la main les questions plus que légitimes sur le sujet. Décidément, sa décision, et par le fait même celle du Conseil municipal, semble claire. Mais quelles en sont les vraies raisons? Devant un tel refus de représenter ses citoyens lésés, nous nous demandons donc si la population devra s’adresser aux tribunaux afin que la Ville de Rimouski prenne ses responsabilités? Nous croyons qu’il est encore temps pour elle de réviser sa position. »

Benoit St-Hilaire

Patricia Posadas

Prospérité Sans Pétrole