Rimouski veut soumettre les Airbnb

La Ville de Rimouski semble vouloir mettre son pied à terre concernant un phénomène contemporain important : l’économie souterraine.

Airbnb est une plateforme communautaire de location et de réservation de logements de particuliers qui vient faire compétition aux hôtels, gîtes et auberges, entre autres. Un peu comme Netflix pour la télévision et Uber pour l’industrie du taxi, ces créatures technologiques parviennent de différentes façons à contourner les lois, les règlements, la taxation et le fisc.

C’est aussi une concurrence déloyale envers les entreprises conformes aux différentes exigences gouvernementales. Soulignons cependant qu’il y a des établissements conformes qui sont inscrits sur la plateforme Airbnb.

La Ville demande notamment des changements majeurs au prochain Règlement sur les établissements d’hébergement de la ministre du Tourisme, Caroline Proulx, qui doit entrer en vigueur en mai prochain. La résolution est adressée à la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, André Laforest, et compte un nombre probablement record de 16 « considérants ».

Résidence secondaire

Le conseil municipal de Rimouski estime notamment qu’« en l’absence d’une réglementation municipale, un propriétaire pourrait habiter dans une résidence secondaire durant la saison estivale et exploiter sa résidence principale uniquement aux fins d’hébergement touristique sur une période de temps similaire à des établissements saisonniers d’hébergement commercial, comme des motels, des gîtes et des résidences de tourisme. »

Nuisances

On ajoute que dans le même sens, qu’un propriétaire pourrait « louer sa résidence principale ou une partie de celle-ci aux fins d’hébergement touristique pendant 365 jours par année » et que, toujours en l’absence d’une réglementation municipale, « l’exploitation d’un établissement d’un établissement de résidence principale pourrait s’avérer aussi intensive que celle d’un d’une résidence de tourisme exploitée aux fins commerciales et qu’à cet effet, les nuisances générées par ces établissements d’hébergement touristique peuvent être en tout point identiques. »

Désagréments

Autrement dit, un Airbnb situé dans un quartier résidentiel pourrait causer des problèmes de circulation, de pollution sonore et visuelle, entre autres, des désagréments au même titre qu’un gros hôtel mais qui, lui, est situé dans un secteur approprié.

La Ville invoque aussi les motifs de concurrence déloyale, le respect des compétences en aménagement du territoire et la nécessité pour le gouvernement municipal d’avoir la mainmise sur cette industrie pour éviter des iniquités.

En foi de quoi, la Ville demande à la ministre Laforest de « Respecter les pouvoirs et compétences de la Ville de Rimouski et conséquemment de modifier la Loi (…) afin d’assujettir à la réglementation d’urbanisme de la Ville, tout établissement exploité à l’intérieur d’une résidence principale au même titre qu’une résidence de tourisme. »

Dénonce

« C’est une résolution qui dénonce un projet de règlement (provincial) selon lequel une résidence principale pourrait être utilisée pour de la location-hébergement à court terme et ce, sans égard au plan d’urbanisme de la Municipalité. Ce projet va tellement loin qu’il abolirait certaines juridictions municipales (NDLR : pour permettre le déploiement des Airbnb). Nous dénonçons cette situation. Nous pensons que c’est aux municipalités de déterminer quelles sont les zones appropriées pour ce genre d’activité », tranche le maire, Marc Parent.

C’est un courant fort actuellement au sein des villes et municipalités du Québec, a aussi reconnu monsieur Parent.

Le conseiller Grégory Thorez s’est retiré du vote, car il se considérait en conflit d’intérêt, étant propriétaire d’un gîte.

Opposé

Le phénomène serait marginal, selon ce qu’indiquait récemment au journal le soir le coordonnateur du Comité Logement Rimouski-Neigette, Guy Labonté.

Le Comité a effectué une recherche pour savoir si le nombre de logements proposés sur la plateforme Airbnb était important car il pourrait perturber le marché.

« C’est sûr que le Comité est opposé à cette forme d’économie souterraine qui prive la population d’un accès à ces logements. Toutefois, je n’en ai compté qu’une dizaine, alors le phénomène peut être considéré comme mineur, chez-nous », déclarait-il.

Une autre source parle plutôt de 200.