Maxime Daigneault : suite du procès fixé le 26 février

Maxime Daigneault, 41 ans de Rimouski, accusé en matière de possession et de trafic de stupéfiants, était de retour en Cour ce lundi matin à Rimouski afin de fixer une date pour la poursuite du procès à la suite du rejet d’une requête de charte par le juge James Rondeau. Le tout a été reporté au 26 février.

L’avocat de l’accusé, Me Hugo Caissy, n’étant pas disponible, il avait mandaté Me Marie-Ève Claveau pour demander au juge Rondeau de reporter le dossier à la même étape.

Le procès doit être entendu par le juge Rondeau, puisque ce dernier a tranché sur la requête de charte le 14 décembre dernier.

Le juge Rondeau a rejeté la requête de charte de la défense. Elle contestait l’admissibilité en preuve de la perquisition ayant mené à l’arrestation de Maxime Daigneault, le 27 octobre 2021.

Mandat de perquisition

Le magistrat estime que l’octroi du mandat de perquisition par la juge de paix Andrée Saint-Pierre respectait toutes les règles, même si l’enquête policière a été de courte durée avant la demande du mandat de perquisition.

« Le policier a témoigné à l’effet que la source codée était crédible et fiable. L’ensemble des circonstances était assez précis pour justifier l’intérêt des policiers. J’estime que la défense a failli à démontrer l’absence de motifs crédibles pour l’octroi du mandat de perquisition. Je considère se sont conformés aux règles. Je rejette donc la demande de la Défense », conclut le juge James Rondeau.

Les résultats de la perquisition seront donc admissibles en preuve dans le procès à venir.  

Arrestation remontant à octobre 2021

Les policiers de la SQ de la MRC Rimouski-Neigette, assistés des enquêteurs, ainsi que du maître-chien, ont procédé à deux perquisitions en matière de stupéfiants le 27 octobre 2021 à Rimouski.

Les résidences ciblées sont situées sur la rue Saint-Joseph Est et sur l’avenue de la Cathédrale. Sur les lieux, les policiers ont procédé à l’arrestation de deux hommes.

« À la suite de sa comparution, Maxime Daigneault a été libéré avec des conditions à respecter », indiquait le porte-parole de la Sûreté du Québec, Louis-Philippe Bibeau, au moment des événements.

« L’enquête tend à démontrer que les deux hommes (l’autre étant Dany Côté) seraient interreliés. Ils devront répondre à des accusations relatives au trafic et à la possession de stupéfiants », ajoutait le sergent Bibeau.

Voici les items saisis lors de la perquisition : près de 115 grammes de cocaïne, environ 2 000 comprimés de méthamphétamine, près de 3000$ en argent canadien, du matériel servant au trafic de stupéfiants, des téléphones cellulaires et une arbalète.