Cathédrale : perte d’influence et juge contrarié

De nouveaux développements survenus en Cour supérieure jeudi dernier marquent un nouveau tournant positif dans la saga de la cathédrale de Rimouski.

Positifs dans le sens où ils ne viennent pas entraver la démarche amorcée il y a quelques mois par l’archevêque Denis Grondin. Monseigneur Grondin a alors eu recours à un privilège de sa fonction en nommant un président, Jean-Paul Heppell, ce qui impliquait le remplacement de Jean-Charles Lechasseur au même poste. Celui-ci et monseigneur Grondin semblent être au cœur d’un conflit de personnalités qui a eu un impact important sur le sort de la cathédrale, fermée depuis plus de sept ans.

En nommant monsieur Heppell, l’archevêque a ajouté un cinquième marguillier à la Fabrique Saint-Germain, qui est propriétaire de la cathédrale mais est privée de revenus puisqu’il n’y a pas d’activités. Deux des quatre marguilliers en poste, Victor Lepage et Albert Carré, ont conclu des ententes hors cour avec l’Archevêché en novembre, concernant le litige qui les opposait, de même que monsieur Lechasseur et Nathalie Leblond.

Procédure pour reprendre le contrôle

Ces deux derniers n’en ont pas fait autant et ont engagé une procédure en Cour supérieure pour reprendre le contrôle de la Fabrique et de ses finances. Ils ont été déboutés sur ce point, la semaine dernière. L’Archevêché voulait faire déclarer les marguilliers, dans sa première procédure, comme inaptes à gérer la Fabrique.

« Les demandes de Leblond/Lechasseur constituent un nouveau chapitre opposant les parties et dont l’origine est une demande des demandeurs (la Corporation épiscopale et l’archevêque) en jugement déclaratoire afin d’obliger la Fabrique à mandate un entrepreneur afin de réparer une fuite d’eau d’une conduite menant è la cathédrale, de le payer à même les fonds de la Fabrique et de permettre l’obtention d’un carnet de santé de la cathédrale par un expert », mentionne la mise en contexte du jugement de la semaine dernière, dont le Journal Le Soir a obtenu copie.

Recul de monsieur Lechasseur

En perdant cette dernière cause, monsieur Lechasseur, ex-président, continue de perdre aussi de l’influence dans ce dossier, au profit de monseigneur Grondin.

« Suivant l’ordonnance d’injonction, le Tribunal constate qu’aucun fait allégué par Leblond/Lechasseur dans le présent dossier ne permet d’en arriver à la conclusion que messieurs Lepage, Carré et Heppell aient déjà été trouvés coupable d’un acte criminel comportant fraude ou malhonnêteté ni d’aucune autre infraction aux lois relatives aux personnes morales. Quant aux manquements de façon répétée à leurs obligations d’administrateur, le Tribunal ne décèle pas de tels comportements dans les faits allégués par les défendeurs, ces faits constituant plutôt la marque d’une gestion administrative adéquate de la Fabrique », mentionne le juge.

« À la lecture du procès-verbal de l’audience et de l’ordonnance émise par le juge deBlois (autorisant la réalisation du carnet de santé), le Tribunal ne peut que conclure à une lecture erronée de la situation par Leblond/Lechasseur », écrit aussi le juge.

Amertume de l’ancien président

On apprend aussi dans le jugement que monsieur Lechasseur ne semble pas avoir accepté la nomination de monsieur Heppell. L’ex-président semble très amer. « La preuve documentaire démontre qu’à la suite de la nomination de monsieur Heppell comme président d’assemblée, des réunions d’administration de la Fabrique sont convoquées, avec ordre du jour détaillé, mais que Leblond/Lechasseur refusent d’y participer. Ainsi, les réunions se tiennent en leur absence et les opérations courantes  de la Fabrique sont faites selon les décisions des administrateurs présents. Leblond/Lechasseur sont en désaccord avec cette façon de faire et recherchent par leur demande à être les seuls autorisés à faire la gestion des affaires courantes de la Fabrique et d’être les possesseurs des actifs de celle-ci. »

Comme des enfants

Radio-Canada Bas-Saint-Laurent rapporte que le juge Saint-Amand s’est montré contrarié par la futilité de certaines actions entreprises dans ce dossier. « C’est comme si j’avais quatre enfants dans une cour de maternelle qui se chicanent pour le même petit camion », a-t-il mentionné, selon le collègue Jean-Philippe Guilbault.

Prochaine étape vers la réouverture

La saga juridique de la cathédrale pourrait connaître un dénouement important devant les tribunaux le 24 mars prochain avec l’instruction « sur le fond » de la cause originale. Par la suite, on peut s’attendre à ce que l’Archevêché amorce les démarches vers la réparation, la réouverture et la future nouvelle vocation de la cathédrale qui pourrait être mixte. Par ailleurs, on peut prendre connaissance de tous les textes produits par le Journal Le Soir sur ce dossier en suivant ce lien.

Signe de son intention de reprendre le dossier en main, monseigneur Grondin a célébré une messe de Noël à la cathédrale, en décembre dernier, une première en sept ans.